Résumé : A. était gérant et employé de la banque B. SA depuis 2010. Le contrat de travail prévoyait que A. avait droit à un bonus calculé selon les modalités fixées à l’Annexe I du contrat de travail. En 2019, A. a démissionné et fait valoir que les comptes clients apportés par C. (une connaissance de A.) devaient entrer dans la formule déterminant sa rémunération variable. 

Dans l’Annexe au contrat de travail, les clients dont les comptes devaient entrer dans la formule de calcul du bonus étaient définis, entre autres, comme ceux qui étaient rentrés en relation avec la banque grâce à un apporteur d’affaires ou un tiers connu exclusivement du gérant. Le terme « exclusivement » a été supprimé dans la nouvelle version de l’Annexe signée en 2012. Dans ce cadre, C. n’était pas connu exclusivement de A. 

Dans l’arrêt 4A_519/2022, le Tribunal fédéral constate que la banque avait déjà clarifié en 2011 que les comptes clients de C. n’entraient pas dans le calcul du bonus de A. et que la modification de l’annexe ne changeait rien à la volonté des parties d’exclure le cas où l’apporteur d’affaires était introduit dans la...