4A_90/2024

Résumé : un entraîneur de football a été licencié sans préavis. Le caractère abusif du licenciement n'était pas contesté par les parties : L'entraîneur a saisi le Tribunal fédéral parce qu'il n'était pas d'accord avec le montant de l'indemnité pour manque à gagner (art. 337c CO).

Selon l'art. 337c al. 2 CO, le travailleur doit se voir imputer ce qu'il a économisé par suite de la cessation des rapports de travail et ce qu'il a gagné en travaillant ailleurs ou le revenu auquel il a intentionnellement renoncé. Selon l'instance précédente, l'entraîneur aurait pu trouver un nouvel emploi plus rapidement en raison de ses qualifications et de son expérience professionnelle s'il avait fait plus d'efforts. L'entraîneur a fait valoir qu'en raison de la saison d'hiver, il était plus difficile de trouver un poste approprié, c'est-à-dire dans le football professionnel et non amateur. L'instance inférieure n'a pas retenu cet argument et lui a attribué une renonciation volontaire au revenu. Le Tribunal fédéral a suivi l'instance précédente et a rejeté le recours dans la mesure où il était recevable.

1C_657/2023...