Résumé : la caisse de compensation du canton de Zurich a obligé un ancien associé et gérant à verser des dommages-intérêts pour la perte de cotisations paritaires aux assurances sociales.

La caisse de compensation du canton de Zurich a obligé un ancien associé et gérant à verser des dommages-intérêts pour la perte de cotisations paritaires aux assurances sociales.

Selon l'exposé contraignant des faits dans le premier jugement cantonal, l'employeur a omis d'informer la caisse de compensation de la modification de la masse salariale, contrairement à l'obligation qui lui est faite par l'art. 35 al. 2 RAVS. En conséquence, les forfaits versés étaient beaucoup trop bas, ce que le recourant aurait pu facilement constater en contrôlant les livres de comptes. Dans ces circonstances, l'instance inférieure a rappelé à juste titre la jurisprudence selon l'arrêt 9C_355/2010 du 17 août 2010, consid. 5.2.1. Dans cet arrêt, un employeur se comporte de manière illicite et fautive au sens de l'art. 52 al. 1 LAVS lorsqu'il verse des acomptes de cotisations trop bas en violation de l'obligation d'annoncer selon l'art. 35 al. 2 RAVS, sans s'assurer, par exemple en...