Résumé : lorsqu’un enseignant emmène deux élèves dans une boîte de nuit, commande une bouteille de vodka et que tous trois dorment dans le même lit, l’un d’eux étant ivre, cela justifie un licenciement immédiat de l’enseignant.

I. Faits

Bien qu’un enseignant ait été exemplaire tout au long de sa carrière, il a, lors d’un voyage d’études à Barcelone, emmené deux élèves dans une boîte de nuit, commandé une bouteille de vodka et dormi avec elles dans le même lit, l’une d’elles étant ivre. Il n’en a pas informé ses supérieurs. Au contraire, il a tenté de garder ceci secret en établissant une version commune avec les deux élèves concernées.

II. Droit

Le licenciement est la mesure disciplinaire la plus sévère. Elle porte atteinte à l’honneur et suppose soit un manquement particulièrement grave, soit une série de manquements dont la gravité résulte de leur répétition, l’importance du manquement devant être appréciée à la lumière des exigences particulières liées à la fonction exercée (consid. 3.3).

Le Conseil d’État genevois avait licencié l’enseignant avec effet...